Spécialités

Droit de la propriété intellectuelle

Le cabinet intervient auprès d'entreprises dans la négociation et la rédaction des contrats relatifs aux marques,

Droit du sport

Le cabinet accompagne des athlètes, agents, associations, clubs, fédérations, ligues professionnelles,

Droit des Sociétés Commerciales

Le Cabinet intervient à toutes les étapes de la vie de l’entreprise. Lors de la création d’une société,

Droit Civil, Pénal et Commercial

Considérés comme des affaires classiques, le cabinet, à travers sa vaste expérience,

La rédaction des contrats

Le cabinet, à travers sa vaste expérience, assure la rédaction des différents types de contrats

Droit du travail et de la sécurité sociale

Le cabinet assiste aussi bien les sociétés d’envergure internationale que les pme et personnes

Droit Fiscal

Le Cabinet assiste aussi bien les sociétés que les pme et personnes physiques dans l’ensemble

Franchise

Le cabinet assiste les co-contractants qui sont d'une part une entreprise qui a développé un concept original,

Droit immobilier

Le cabinet accompagne ses clients en conseil comme en contentieux, dans l’ensemble de leurs opérations juridiques

Droit des assurances

Le cabinet assiste aussi bien les sociétés d’assurance que les personnes physiques

Droit de la Famille

Le cabinet peut vous aider à choisir la procédure de divorce la plus appropriée à votre situation

Droit de la propriété intellectuelle

Le cabinet intervient auprès d’entreprises dans la négociation et la rédaction des contrats relatifs aux marques, noms de domaines, brevets, dessins, modèles, et secrets de fabrique, mais aussi dans les contentieux y afférents. Elle assiste ses clients sur des procédures de contrefaçon, de droit d’auteurs et de droit à l’image, et a développé une expertise en matière d’économie numérique et sur le traitement des données personnelles.
Le cabinet accompagne ses clients à l’étranger sur leurs problématiques de droits de la propriété intellectuelle et de technologies de l’information en collaboration avec les avocats spécialisés locaux.

Nous intervenons:

  •  Litiges (Contrefaçon, concurrence déloyale, nom de domaine etc).
  • Rédaction des contrats (Cession des marques, droits d’auteurs, brevets etc).
  •  Dépôt des marques, brevets, nom de domaine, droit d’auteur etc.

Droit du sport

Le cabinet accompagne des athlètes, agents, associations, clubs, fédérations, ligues professionnelles, agences de marketing, sponsors et équipementiers… dans la négociation de contrats ou lors de litiges. Nous les conseillent dans les accords relatifs à l’exploitation commerciale de l’image du sportif, dans les contrats de sponsoring et de publicité ainsi que dans les accords relatifs aux droits de retransmission audiovisuelle. Le cabinet intervient aussi dans les litiges disciplinaires ou dans ceux liés au dopage.
Enfin, Nous avons développé une expertise particulière en matière de transferts internationaux de footballeurs en tant qu’avocats ou agent de joueurs.
Nous intervenons :

  • Contentieux sportifs (Fédérations sportives, CNAS, TAS…)
  • Contrats sportifs.
  • Contrats de sponsorings. -Agent de joueurs.

Droit des Sociétés Commerciales

Le Cabinet intervient à toutes les étapes de la vie de l’entreprise.
Lors de la création d’une société, nous sommes en mesure de conseiller les futurs associés ou actionnaires sur le meilleur choix de structure et des statuts pour les dirigeants et la mise en place éventuelle d’un pacte entre associés.
De plus, nous assistons dans le cadre d’opérations de réorganisations internes (fusions, acquisition, scissions, apports, augmentations de capital, mise en place de pacte d’actionnaires, aménagements statutaires libres ou requis par la loi).
Nous intervenons :

  • Constitutions et suivis des sociétés.
  •  Fusions acquisitions et absorptions de sociétés.
  • Rédactions, dépôts et modifications des statuts.
  • Acquisitions et cessions d’actifs et de parts sociales.
  • Préparation des assemblées et des réunions des organes de direction.
  • Relations entre actionnaires.
  • Statuts des dirigeants.
  • Litiges relatifs aux constitutions et fonctionnements de sociétés.

Droit Civil, Pénal et Commercial

Considérés comme des affaires classiques, le cabinet, à travers sa vaste expérience, assiste aussi bien les sociétés que les pme et personnes physiques dans l’ensemble des problématiques liées aux contentieux en droit civil, pénal et aussi commercial.

La rédaction des contrats

Le cabinet, à travers sa vaste expérience, assure la rédaction des différents types de contrats notamment de types commercial (Contrats sur le fonds de commerce, cessions des parts sociales etc) et immobilier.

Droit du travail et de la sécurité sociale

Le cabinet assiste aussi bien les sociétés d’envergure internationale que les pme et personnes physiques dans l’ensemble des problématiques liées à la gestion des relations du travail. Nos prestations englobent notamment la gestion des dossiers relatifs à : La défense des clients lors de procédures de licenciement ou de contestation de licenciement La négociation de transaction La négociation collective avec les organisations syndicales (grèves) L’analyse et l’évaluation des risques Audits sociaux.

Droit Fiscal

Le Cabinet assiste aussi bien les sociétés que les pme et personnes physiques dans l’ensemble des problématiques liées au domaine fiscal à l’instar des contentieux de l’assiette et des contentieux du recouvrement des créances fiscales.

Franchise

Le cabinet assiste les co-contractants qui sont d’une part une entreprise qui a développé un concept original, rentable et duplicable (le franchiseur) et d’autres parts des personnes physiques ou morales juridiquement indépendantes (les franchisés) qui souhaitent exploiter le concept développé par le franchiseur.

Droit immobilier

Le cabinet accompagne ses clients en conseil comme en contentieux, dans l’ensemble de leurs opérations juridiques liées à l’immobilier et dans les transactions immobilières courantes.

Droit des assurances

Le cabinet assiste aussi bien les sociétés d’assurance que les personnes physiques dans l’ensemble des problématiques liées aux contrats d’assurances.

Droit de la Famille

Le cabinet peut vous aider à choisir la procédure de divorce la plus appropriée à votre situation (divorce par consentement mutuel, divorce pour faute …). Notre rôle est alors de vous expliquer les conséquences de votre choix et de vous aider à déterminer laquelle des formes du divorce est la plus adaptée à la défense de vos intérêts et se charger de l’affaire.